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Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 18 septembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 6 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 6 ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire
Séance publique du 3 avril 2007.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 4 mars 2007, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, en séance ... Le Conseil Communal issu du scrutin du 4 mars 2007, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, en séance ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 31 juillet 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 21 septembre 2010.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 28 avril 2015.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les lundi 28 et mercredi 30 septembre 1998
Conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 17 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 17 ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999
'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ... 'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique les lundi 25 et jeudi 28 septembre 2000
'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les lundi 25 et jeudi 28 septembre 2000, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ... 'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les lundi 25 et jeudi 28 septembre 2000, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 18 et 24 juin 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 juin ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire - Séance publique du 7 mai 2013
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire -
Séance publique du lundi 18 août 2003.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SEANCE ORDINAIRE
Séance publique du vendredi 25 juin 1999
, en séance publique, le vendredi 25 juin 1999, à la Mairie, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Sinistres affectant la Piscine de l ... , en séance publique, le vendredi 25 juin 1999, à la Mairie, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Sinistres affectant la Piscine de l ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 23 janvier 2009
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 27 mai 2014
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...